Module : « Maîtriser les aspects juridiques dans le cadre d’un projet Digital Learning »

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Le Département Digital Learning a développé ce module dans le souci de répondre aux interrogations de tous ceux qui envisagent de réaliser puis de distribuer leurs productions. Destiné principalement aux enseignants et intervenants ce module peut toutefois convenir à toute personne soucieuse de connaitre ses droits aussi bien en tant qu’auteur qu’en tant qu’utilisateur de ressources déjà existantes.

Les objectifs de ce module sont les suivants  :

  • Permettre à tous de bien appréhender les notions juridiques de base en matière de Droits d’auteur
  • Maîtriser l’utilisation des licences Creative Commons dans un cours en ligne
  • Savoir faire une recherche en ligne en fonction de besoins précis
  • Savoir distinguer les cas de figure de contractualisation au sein du GROUPE IGS
  • Savoir cadrer son projet elearning

 

L’espace de formation se compose de 3 grains pédagogiques comprenant un certain nombre de ressources et d’activités. Nous en avons profité pour réaliser 3 serious games destinés à présenter de manière ludique des notions qui, a priori sont réputées pour être assez austères et assez complexes. Nous espérons ainsi rendre cette formation attractive et surtout très instructive. Ces SG ont été créés avec le logiciel VTS Editor sur lequel nous avons été formés.

1 – Le premier grain pédagogique est consacré aux notions de base. Il s’agira ici de bien comprendre les notions de Droit Patrimonial et de Droit Moral qui sont à la base de tout le régime juridique des Droits d’auteur. Il s’agira aussi d’examiner toutes les exceptions aux droits d’auteurs.
Comment peut-on utiliser une oeuvre existante ? Peut-on parfois se dispenser de demander une autorisation à l’auteur  ? etc. Ce premier grain pédagogique comprend essentiellement  2 serious Games et 2 Rich-media et accessoirement de la documentation et des ressources externes.

2 – Le second grain pédagogique est consacré aux « fameuses licences Creative Commons ». Le but recherché par les CC est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. Creative Commons s’adresse ainsi aux auteurs qui préfèrent partager leur travail et enrichir le patrimoine commun (les Commons) de la culture et de l’information accessible librement. L’œuvre peut ainsi évoluer tout au long de sa diffusion. Ce second  grain pédagogique comprend également  un serious Game et un Rich-media et accessoirement de la documentation et des ressources externes.

2 – Le troisième grain pédagogique est destiné à aider les enseignants et les formateurs à identifier les conditions d’exploitation de ressources dans le cadre d’activités pédagogiques. Le site Arpie réalisé par Dominique Lachiver s’avère être un excellent outil pour articuler les données  selon :

  1. la nature de la ressource que l’on souhaite utiliser
  2. le type de source,
  3. l’usage envisagé,
  4. et enfin le public ciblé

 

Le module comprend aussi un espace de discussion et s’achève par la délivrance d’un certificat de fin de formation.